Marque enregistrée - Marque en vigueur

EcoBanques
Monsieur François MOREAU

Numéro de dépôt :
4473663
Date de dépôt :
01/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2028
EcoBanques de François MOREAU

Présentation de la marque EcoBanques

Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par monsieur François MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EcoBanques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur François MOREAU domicilié(e) 17 rue Marceau - 21077 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François MOREAU domicilié(e) 17 rue Marceau - 21077 - DIJON - France.

La marque EcoBanques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoBanques arrivera à expiration en date du 1 août 2028.


Monsieur François MOREAU - 17 rue Marceau - 21077 - DIJON - France


Monsieur François MOREAU - 17 rue Marceau - 21077 - DIJON - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stockage électronique de données.